Business case

Travail temporaire
Contrôle du permis et de l’ADCS

Acteur majeur du travail temporaire- Lutter contre la fraude en détectant les faux permis et attestations de droits à conduire (ADCS)

Contexte client

Une grande entreprise d’intérim spécialisée dans le transport recrute régulièrement des chauffeurs pour des missions temporaires. Ces chauffeurs doivent impérativement disposer d’un permis de conduire valide et de l’ensemble de leurs droits de conduire.

Problématique

Les équipes RH de cette entreprise faisaient face à une problématique critique :

Faux permis de conduire ou permis falsifiés : Certains candidats présentaient des documents contrefaits échappant aux contrôles manuels.
Permis de conduire valides mais sans droits de conduire effectifs : Des chauffeurs disposaient de permis authentiques, mais leurs droits de conduire étaient restreints ou suspendus (perte de points, restrictions médicales etc.).
Risque juridique et de responsabilité : En cas d’accident causé par un chauffeur sans droits de conduire valides, l’entreprise pouvait être tenue pour responsable, avec des conséquences financières, légales et réputationnelles.

Solution CTMS

Contrôle automatisé des droits de conduire (ADCS) avec Easyconform

CTMS recommande à ses clients de vérifier l’ADCS (ex-RIR) plutôt que le seul permis de conduire, car cette vérification permet de s’assurer que les droits de conduire du chauffeur sont valides, ce qui n’est pas garanti par le seul permis de conduire. En effet, un permis de conduire peut sembler valide tout en étant associé à des droits suspendus ou expirés.

Pour sécuriser le recrutement de chauffeurs, l’entreprise d’intérim a donc déployé Easyconform en intégrant un contrôle complet de l’ADCS (Attestation de Droits à Conduire) :

Vérification complète de l’identité du conducteur : Easyconform analyse automatiquement les informations d’identité (nom, prénom, date de naissance) et les compare avec les autres éléments du dossier du chauffeur pour garantir leur cohérence.
Contrôle de la durée de validité de l’ADCS : avec le contrôle de la d’émission de l’ADCS, sa durée de validité est systématiquement vérifiée. L’entreprise peut configurer une alerte pour signaler les permis dont la validité résiduelle est inférieure à une durée définie dans son process RH, évitant l’intégration de chauffeurs en fin de droits.
Vérification des catégories de permis : Les catégories de véhicules que le chauffeur est autorisé à conduire (poids lourds, transport de passagers, etc.) sont vérifiées, garantissant que chaque conducteur possède les qualifications requises pour le poste.
Contrôle de la cohérence entre l’ADCS et les autres documents : Les informations présentes sur l’ADCS sont comparées avec les données des autres pièces fournies par le chauffeur (pièce d’identité, etc.), détectant toute anomalie ou tentative de fraude.

Workflow intégré aux processus RH : Les dossiers suspects (identité incohérente, permis avec validité insuffisante, catégories de conduite non conformes) sont automatiquement signalés pour une vérification manuelle par les équipes RH, renforçant la fiabilité du processus de recrutement.